Nom / Enseigne : Bol d’Épices

 Statut : Entreprise Individuelle (EI)

Adresse du siège : 52 impasse du Bosquet, 81500 Montcabrier, France

 E-mail de contact : contact@boldepices.fr

 Hébergement du site :

 Le site est hébergé par Hostinger, dont le siège social est situé à Kaunas, Lituanie (ou via les infrastructures Hostinger internationales).

 Propriété intellectuelle :

 L'ensemble des éléments de ce site (textes, logos, photographes, graphismes) est la propriété exclusive de Bol d’Épices, sauf mention contraire. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.

2. Modèle de base pour les "Conditions Générales de Vente (CGV)"

 Article 1 - Champ d'application :

Les présentes CGV régissent la vente de poivres et épices de grand cru par Bol d’Épices sur le site internet ⁠boldepices.fr⁠.

 Article 2 - Prix :

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA applicable selon le régime de l'entreprise). Les frais de port sont calculés lors de la validation de la commande.

 Article 3 - Commandes et Paiement :

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire de manière sécurisée. La commande est validée après acceptation du paiement.

 Article 4 - Livraison :

Les produits sont expédiés à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande. Les expéditions sont réalisées dans les meilleurs délais conformément aux indications du site.

 Article 5 - Droit de rétractation :

Conformément à la législation en vigueur pour les produits alimentaires, les denrées périssables ou susceptibles de se détériorer ne bénéficient pas du droit de rétractation si les emballages ont été ouverts.

 Article 6 - Litiges :

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français compétents seront saisis.